Rénovation: pour être bien assuré, voici à quoi il faut penser

Plusieurs parties interviennent généralement à l’occasion de travaux de rénovation: il n’est donc pas toujours simple d’identifier les responsabilités en cas de sinistre. L’assurance TRC (tous risques chantier) peut vous éviter bien des déboires.

Il n’est pas rare que l’une ou l’autre chose tourne mal lors de travaux de rénovation. Personne n’est à l’abri d’une erreur, et l’on sait à quel point les corps de métier présents sur un chantier peuvent être nombreux. Qui peut garantir que la maison ou l’appartement ne subira aucun dommage, qu’un incendie ne va pas se propager aux habitations voisines, que personne ne sera blessé, etc. ? Or établir les responsabilités – pour autant qu’elles existent – peut être tout sauf simple. Les parties seront en outre très vite tentées de se rejeter la faute…

Ne vous fiez pas aveuglément à votre assurance familiale ou incendie. La police incendie fournit un certain nombre de garanties, dont certaines sont rendues obligatoires par la loi, alors que d’autres varient selon l’assureur. Il se peut par ailleurs que certaines garanties arrivent justement à échéance pendant les travaux, période risquée s’il en est : si c’est le cas, par exemple, de votre garantie responsabilité civile immeuble, l’assureur n’interviendra naturellement pas pour les dégâts occasionnés aux tiers.

Vérifiez donc les conditions de votre police incendie, ou réclamez-les à votre assureur. Certaines compagnies acceptent d’étendre l’assurance habitation pendant la durée du chantier. AG Insurance, par exemple, propose le pack ” Je construis, Je rénove ” qui assure toute une série de dommages occasionnés aussi bien à l’habitation qu’aux tiers – vol sur le chantier, retard de chantier, faillite de l’entrepreneur, etc.

Assurance supplémentaire

L’assurance incendie ne peut être temporairement étendue. Pour être tout à fait tranquille, souscrivez une police tous risques chantier (TRC) distincte. En couvrant notamment les dommages matériels occasionnés à l’habitation (y compris aux installations sanitaires et au chauffage central) par les travaux de transformation, peu importe la partie responsable, la police TRC permet au maître d’ouvrage/au propriétaire d’être parfaitement assuré.

La plupart des polices TRC assurent également le vol et le vandalisme sur le chantier, de même que l’action des forces de la nature. La responsabilité du maître d’ouvrage ou du propriétaire à l’égard des tiers est elle aussi garantie. Imaginez que les travaux provoquent des fissures ou des affaissements au niveau des bâtiments voisins, l’effondrement d’une partie de la façade sur une voiture en stationnement, etc. : l’assurance TRC interviendrait immédiatement au profit aussi bien des victimes que du maître d’ouvrage, quoi qu’il se soit passé. Ce n’est qu’ensuite qu’elle tentera de démêler les responsabilités et de récupérer ses débours auprès du responsable ou de son assureur – sans que l’assuré n’en remarque rien. Le chantier ne s’en trouvera pas retardé, même si un expert doit être dépêché sur place.

Dommages corporels

L’assurance TRC rembourse en principe les dommages corporels occasionnés aux tiers (sauf aux ouvriers actifs sur le chantier, pour lesquels l’assurance accidents du travail de l’entrepreneur interviendra en principe). Si un visiteur, ou un enfant, se blesse sur le chantier, l’assureur commencera par tenter d’identifier la partie responsable de ces dommages corporels ; s’il s’avère que l’accès au site n’avait pas été suffisamment protégé, c’est l’assurance responsabilité civile de la partie responsable qui interviendra dans un premier temps.

En cas d’insuffisance de cette couverture, la police TRC sera sollicitée. Elle interviendra immédiatement si la responsabilité de l’entrepreneur dans les dommages corporels ne peut être établie. Les garanties de l’assurance TRC varient d’une compagnie à l’autre : n’hésitez donc pas à vous informer au sujet des dispositions et des conditions. La police pourra généralement être assortie de garanties complémentaires, qui rembourseront par exemple les dommages à vos biens personnels, ou aux engins et aux installations temporaires.

La prime est calculée sur la base du volume, du coût et de la durée des travaux, de même que du nombre de personnes impliquées. Après avoir consulté un certain nombre de compagnies, nous concluons qu’un montant de 850 euros est un minimum auquel il est impossible de déroger. Cette somme peut paraître élevée, mais il faut la considérer comme un poste du budget : elle ne représente finalement pas grand-chose au regard de la facture de rénovations.

Bon à savoir

Renseignez-vous non seulement à propos de la prime, mais aussi des plafonds d’indemnisation éventuels, de la franchise et des exclusions. L’assurance TRC ne remboursera jamais certaines conséquences financières d’un sinistre, comme les surcroîts de loyer en cas de prolongation des travaux, la perte de revenus consécutive à un accident, etc. Elle ne réagira pas davantage en cas de mauvaise exécution, ou d’intervention non conforme au plan.

Sachez également que la police doit être souscrite avant l’ouverture du chantier et que seuls les dégâts survenus pendant les travaux seront couverts. Informez-vous sur la durée de la garantie, et prenez une marge suffisante – votre chantier ne serait pas le premier à accuser du retard. N’hésitez donc pas à prévoir une ” période de maintenance ” supplémentaire, d’autant que les conséquences des vices de construction, par exemple, ne se manifesteront souvent qu’après la fin des travaux.

Demandez à l’entrepreneur s’il dispose éventuellement d’une assurance qui couvre, en plus de lui-même, ses sous-traitants et le maître d’ouvrage. Les entreprises générales de travaux assurent la plupart du temps l’intégralité du chantier, ce qui rend la souscription d’une police TRC superflue. Il n’est pas impossible non plus que l’architecte ait une assurance. Dans un cas comme dans l’autre, réclamez un document écrit qui établira clairement que votre chantier et votre responsabilité sont couverts.