Après une brève période maniaque, nous nous retrouvons dans une phase dépressive, voire de panique. Dans ces circonstances, l'investisseur doit avoir des nefs d'acier. Les incertitudes fiscales et juridiques ne l'aident pas à garder son calme. Ces derniers mois, la fiscalité mobilière n'a cessé de faire à la Une. Les surprises ont presque été quotidiennes. La semaine dernière, on apprenait que l'instauration de la taxe des millionnaires accusait (à nouveau) du retard. Le dossier aurait dû être bouclé le 1er janvier. Et après un report au mois de mai, il est à présent question d'août. Il en va de même pour la taxe boursière majorée. Et de nombreuses incertitudes planent encore au-dessus de la disposition anti-abus.

Retour à 2011 ?

Au milieu de ce chaos, on aperçoit cependant une lueur d'espoir. Par la voix de leur président, la Fédération flamande des investisseurs (VFB) a lancé une proposition constructive et surtout intelligente d'un point de vue fiscal. Paul Huybrechts suggère en effet un précompte mobilier général de 25 %. Ce précompte serait libératoire. Tout pourrait ainsi être réglé. Nul besoin de point de contact central... Cette proposition correspond purement à un retour à la situation de 2011, mais à un taux uniforme. Jusqu'en 2011, la fiscalité mobilière était quelque peu poussiéreuse. Personne ne s'y arrêtait vraiment. Le précompte mobilier était retenu et reversé à l'État. Comme est censé le faire un impôt, il rapportait de l'argent au Trésor sans perturber inutilement la sérénité des contribuables. Sans suspense, mais avec efficacité, et de manière intelligente.

Naturellement, on peut ergoter sur la hauteur du tarif ou la nécessité d'un tarif uniforme. J'estime pour ma part que les dividendes devraient être imposés moins lourdement que les intérêts. Les intérêts sont généralement des frais déductibles pour les créanciers, contrairement aux dividendes. Un dividende brut inclut déjà l'impôt des sociétés. Ce n'est pas le cas des intérêts. En outre, un taux de 25 % est probablement un peu élevé. Souvent, les impôts mobiliers sont prélevés sur des revenus quasiment bruts. Il n'y a presque aucuns frais à déduire. Mais ces questions restent secondaires.

Bases saines

Ce sont les bases de l'imposition qui importent. Celles-ci doivent être saines. Lorsque ce n'est pas le cas, toutes sortes de techniques sont mises en oeuvre pour freiner la perception de l'impôt. Avec pour conséquences, des recettes qui diminuent et des dommages collatéraux qui s'accumulent. C'est précisément ce que l'on observe depuis l'application des mesures Di Rupo I. Reste à savoir si le monde politique est à même d'en prendre conscience et prêt à revenir sur ses pas. Une telle attitude exige du courage. Généralement, une brève douleur est préférable à un long calvaire fiscal d'amendements, de lois de réparation et de révisions. " Errare humanum est " !

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